Pierre Garnier

élèves des instituts régionaux d'administration

Institut régional d'administration de Nantes

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017

architecte, président d'associations ; 58 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la cohésion des territoires

Au grade de chevalier

caporal-chef, génie. Cité

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

membres du Conseil supérieur de l'éducation

1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés

Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU

à faire valoir ses droits à la retraite

du code des pensions civiles et militaires de retraite

administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, responsable régional de la politique immobilière de l'Etat à la direction régionale des finances publiques de Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

prime de résultats exceptionnels

à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

au grade de maréchal des logis-chef

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS

À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

membres du Conseil supérieur de l'éducation

1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés

Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SnuIPP-FSU

administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux

au grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et affecté dans le département de la Seine-Maritime

comptable chargé du service des impôts des particuliers des non-résidents

receveur des finances de 1re catégorie, détaché

classé au 5e échelon du grade d'administrateur des finances publiques puis affecté à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux

comptable chargé du service des impôts des particuliers des non-résidents

chef de service comptable de 1re catégorie

receveur des finances de 1re catégorie, détaché

dans le corps des administrateurs des finances publiques

chef de service comptable de 1re catégorie

receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès des services du Premier ministre

à la direction départementale des finances publiques de la Seine-Saint-Denis

chef de service comptable, chargé de préfigurer l'emploi de chef du service des impôts des particuliers des non-résidents

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

membre et chef de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

représentants des organisations syndicales

d'employeurs et de salariés représentatives au plan national

personnalités qualifiées

receveur des finances de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel auprès des services du Premier ministre

les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que

mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du

susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions

receveur général des finances de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel auprès des services du Premier ministre

les actes du comptable assignataire

ingénieur général des ponts et chaussées

président de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport

canonnier de 1re classe, artillerie. Cité

ancien membre du conseil de prud'hommes de Marseille

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées

à compter des dates

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années

receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris

chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor

adjudant, groupe de spécialités état-major. Médaillé militaire du 23 juillet 1956

Au grade de chevalier

à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les receveurs des finances

conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années

1° En France métropolitaine

à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les receveurs des finances dont les noms suivant

sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours

au titre de la session 2001

directeur des opérations Sud-Est

dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement, des stipulations des conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer

dans la limite de ses attributions, dans le respect des procédures de l'établissement et à l'exception des affaires que le président se réserve, pour signer toute autorisation de passation de contrats, conventions, mandats, marchés, protocoles ainsi que de leurs avenants

dont le montant ne dépasse pas 10 millions de francs à l'exception des marchés de prestations intellectuelles et de leurs avenants pour lesquels le montant ne doit pas dépasser 1 million de francs

directeur départemental du Trésor public, détaché

dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté

chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris (cycle 2000, A, 1er tour, directeurs départementaux du Trésor public)

chef des services du Trésor public à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine

administrateurs de l'Institut textile de France

personnalités particulièrement compétentes

pour une période de trois années, administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage

administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement

personnalité particulièrement compétente

pour une période d'une année, administrateurs de l'Institut textile de France

personnalités particulièrement compétentes

administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement

personnalité particulièrement compétente

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

en 1997 aux élèves

par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées

le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle pour l'année 1995-1996

pour une période de trois années administrateurs du Centre technique de la teinture et du nettoyage

représentants des chefs d'entreprise

pour une période de trois années administrateurs de l'Institut textile de France

personnalités particulièrement compétentes

soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie

MILITAIRES N'APPARTENANT PAS

administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement

personnalités particulièrement compétentes

président d'un centre d'études techniques; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Relations avec le Sénat

Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur

Au grade de chevalier

élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année

en application de l'article 5 de l'arrêté du

fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1994, les candidats

par ordre alphabétique

tableau d'avancement (ponts et chaussées)

le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées

au titre de l'année 1993 est fixé

dans les cadres des officiers de réserve

III. - LES VOLONTAIRES DE LAIDE TECHNIQUE ET DE LA COOPÉRATION

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

Les volontaires de l'aide technique et de la coopération

Fraction de contingent 1987/12